Allégement fiscal grâce à la planification des dons
Les Canadiens ont toujours su se montrer généreux, donnant
temps et argent aux ouvres de charité. Mais, ces dernières
années, ils se sont surpassés. Les gouvernements ayant réduit
le financement direct des groupements caritatifs, le manque
à gagner doit être comblé par les entreprises et les particuliers.
Heureusement, les gouvernements ont aussi créé des incitatifs
fiscaux pour encourager les dons privés. Depuis ces modifications
législatives, la structure des dons de charité peut se révéler
tout aussi importante que le montant du don, tant pour les
ouvres de charité que pour le donateur.
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| « Avant tout,
ayez les uns pour les autres une ardente charité,
car la charité couvre une multitude de péchés. »
I Pierre, 4:8 |
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Les dons de charité offrent une possibilité unique.
La vie offre en effet peu d'occasions d'avoir « le beurre
et l'argent du beurre ». Les dons de bienfaisance ou
planifiés en offrent une.
Un don de bienfaisance ou planifié se définit comme un don
fait à une ouvre de charité de manière à maximiser les avantages
fiscaux et les avantages de la planification successorale.
Vos dons peuvent prendre maintes formes et être faits de
différentes façons
Les dons planifiés peuvent prendre une multitude de formes :
espèces, actions cotées en Bourse, obligations, options d'achat
d'actions, parts de fonds communs de placement, objets culturels,
ouvres d'art, biens immobiliers et produit d'assurance vie.
Les dons peuvent être faits avant le décès, mais il existe
d'autres façons de procéder :
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Legs de biens personnels par testament - Il existe de
nombreuses façons de léguer des biens personnels par testament,
comportant des avantages et des inconvénients. Vous devriez
demander conseil à un spécialiste pour savoir laquelle
vous conviendrait le mieux.
-
Assurance vie - Vous pouvez établir un contrat d'assurance
en vertu duquel une somme sera versée à l'ouvre de charité
que vous aurez choisie en la désignant comme bénéficiaire
du produit de l'assurance. Vous pouvez ensuite déclarer
la prime d'assurance annuelle comme don de bienfaisance,
même si l'argent ne sera versé qu'après votre décès. Vous
pouvez aussi désigner vos héritiers comme bénéficiaires
et mettre le don de bienfaisance dans votre testament.
De cette façon, ce sont les héritiers qui bénéficient
de l'avantage fiscal.
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Don des avoirs d'un REER ou d'un FERR
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Don assorti d'une rente - Cette formule vous permet d'offrir
une somme à un organisme de bienfaisance en échange d'un
revenu régulier. Cette formule est la plus avantageuse
pour les personnes de 70 ans et plus.
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Fiducie de rente avec droits réversibles - Il s'agit
essentiellement d'une fiducie entre vifs que vous créez
avec vos avoirs et qui vous verse un revenu jusqu'à la
fin de vos jours. À votre décès, la portion non versée
des fonds en fiducie est transmise directement à l'ouvre
de charité que vous avez désignée. L'avantage de cette
formule est qu'elle vous permet de bénéficier d'avantages
fiscaux de votre vivant, contrairement au legs de biens
personnels, qui ne bénéficie qu'à vos héritiers.
Veuillez noter que la présente
section sur la planification des dons a été incluse dans la
section sur la planification successorale en raison du fait
qu'un grand nombre de dons de bienfaisance proviennent d'un
transfert d'avoirs au décès du donateur.
Cela s'explique en partie du fait que, l'année du décès et
l'année précédente, la totalité du don peut être déduit du
revenu net de la succession.
Cependant, vous devriez savoir que la planification de dons
de votre vivant peut vous procurer à vous aussi des avantages
fiscaux importants, pouvant atteindre 75 % du revenu
net par année.
Que ce soit dans le cadre de votre plan successoral ou dans
celui de votre planification fiscale et financière, il est
fortement recommandé de demander l'avis de spécialistes indépendants
pour vous assurer que tous vos objectifs financiers seront
atteints et que tous vos désirs relatifs à l'ouvre de bienfaisance
seront réalisés. Un spécialiste de la planification
financière de RBC peut vous y aider.
Vous trouverez des renseignements importants sur nos services de
planification financière au bas de notre page d'accueil.
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